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Cette conférence proposée par Emmanuelle Soulier avait pour objet de présenter le processus ayant conduit, suite aux lois MAPTAM (Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) et NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République) entre 2015 et 2016, à la mise en place du schéma départemental de coopération intercommunautaire.

Ce schéma définit les dix intercommunalités lozériennes actuelles et leurs périmètres.

Les intercommunalités, leurs périmètres et compétences sont méconnus de la majorité des citoyens, pourtant les représentants des Communautés de communes sont élus au suffrage universel direct.

Les intercommunalités sont la résultante d'une histoire lointaine.

" L'intercommunalité repose sur une ambiguïté fondatrice que l'histoire n'a pas réussi à lever complètement. En effet, dès l'instauration des 36 000 communes qui suit les débats de la Constituante, le législateur n'a eu de cesse de vouloir revenir sur ce choix initial, essayant d'en redessiner la carte administrative pour en élargir l'unité de base. Quand bien même ces projets ont toujours échoué, l'histoire de l'intercommunalité est inextricablement mêlée à celle de ces nombreuses tentatives visant à trouver une nouvelle "maille", celle du canton ou de l'agglomération urbaine par exemple ".

La première partie de la conférence a relaté la difficile genèse des intercommunalités en Lozère de 1992 à 2016.

 

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Suite à une vingtaine d'entretiens avec les différents acteurs politiques et institutionnels du territoire, un constat unanime d'échec concernant le schéma départemental de coopération intercommunautaire a ensuite pu être dressé. Certes les membres de ces établissements publics de coopération intercommunale arrivent à les faire vivre, mais ces outils sont inadaptés aux différentes contraintes, économiques et géographiques. La dernière partie de l'exposé a consisté en l'énumération des différentes propositions de redéfinition des intercommunalités faites par les acteurs locaux.

Enfin après des échanges intéressants avec le public, la conférencière a fait une proposition sous forme d'oxymore en présentant la métropole rurale de Lozère, une organisation calquée sur le modèle de la métropole lyonnaise. Cette métropole consiste en la fusion du département avec une seule Communauté de communes, pilotée par deux assemblées exécutives et une assemblée consultative, une organisation horizontale donnant plus de représentativité aux petites communes.

Merci à Emmanuelle Soulier pour son exposé de grande qualité.

 

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